CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
1. MENTIONS LEGALES
Le site internet www.oodoo-boots.com (ci-après le « Site ») est ouvert à tout utilisateur du réseau Internet.
Il est édité par :
La Société AMESAUVAGES S.L (ci-après « AMESAUVAGES S.L»), société par actions simplifiée au capital de XX euros, dont le siège social est situé à PARAJE MELEJA 1 – 03130 SANTA POLA – ALICANTE – SPAIN et immatriculée sous le numéro CIF : B42886358.
Directeur de Publication : Billy et Valérie Lagré
Il est hébergé par : Shopify
Contact via WhatsApp : +33 7 57 69 01 51
Le Site permet à AMESAUVAGES S.L de proposer à la vente des produits de mode (les « Produits ») à des internautes naviguant sur le Site (ci-après le « Client »).
Notre site fonctionne selon un système de précommandes et, dans des cas exceptionnels tels que des stocks restants disponibles à la vente, en commande classique.
Si le client désire être remboursé d’une précommande et en fait la demande, la procédure de remboursement sera enclenchée immédiatement après réception de l’article retourné. Toute prise de précommande (ci-après les « Précommandes ») de Produits figurant sur le Site suppose la consultation préalable des présentes conditions générales (les « CGV ») et leur acceptation sans réserve et de façon irrévocable. En conséquence, le Client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes CGV ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le Client souhaite commander en ligne les Produits présentés dans le cadre de la boutique du Site. Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat c’est-à-dire d’avoir la majorité légale, dix-huit (18) ans, et ne pas être sous tutelle. Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par les présentes CGV.
AMESAUVAGES S.L se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV. Il est convenu qu’en cas de modification, la version des CGV applicable à toute Précommande, est celle figurant en ligne sur le Site au jour de passation de la Précommande.
Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « les CGV ») s’appliquent à toute précommande passée sur le site Internet www.oodoo-boots.com (le « site ») portant sur l’achat de produits présentés sur le site (ci-après dénommés « les produits ») par la Société AMESAUVAGES S.L. La Société AMESAUVAGES S.L se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site www.oodoo-boots.com au moment de la commande.
Toute précommande effectuée au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site Internet www.oodoo-boots.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales et leur acceptation sans réserve et de façon irrévocable. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site. Le consommateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat c’est-à-dire d’avoir la majorité légale, dix-huit (18) ans, et ne pas être sous tutelle.
2. PRODUITS
Conformément à l’article L. 111-1 du Code de la consommation, la société AMESAUVAGES S.L présente sur le Site les Produits à vendre et leurs caractéristiques. Le Client a la possibilité de connaître, avant la prise de commande définitive, les caractéristiques essentielles des Produits qu’il souhaite acheter.
Les offres en précommande présentées par la société AMESAUVAGES S.L ne sont valables que dans la limite du temps disponible.
Les photos représentant les Produits n’ont qu’une valeur indicative. Ces photos, tout comme les textes illustrant les Produits, n’entrent pas dans le champ contractuel.
3. PRIX
Les prix figurant sur le Site sont indiqués en euros TTC et ne sont valables qu’à la date de la validation de la Précommande par le Client. La société AMESAUVAGES S.L se réserve le droit de les modifier, sans préavis, à tout moment, restant entendu que la facturation des Produits se fera sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la Précommande.
Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément et indiqués avant la validation de la Précommande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la Précommande et tout changement du taux applicable de T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des Produits figurant sur le Site. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la Précommande. À aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Ces prix sont garantis sous réserve d’erreur de typographie ou d’impression.
Le prix des Produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM sera calculé hors taxes. Dans ce cas, le Client est considéré comme l’importateur des produits. En cas d’exigibilité de droits de douanes, de taxes d’importation ou autres, applicables à raison de la destination géographique des produits, ces frais incombent au Client, à qui il est recommandé d’effectuer les vérifications et les démarches nécessaires préalablement à la validation de sa Précommande.
4. PAIEMENT
Les Produits sont payables en euros le jour de la Précommande effective. Pour régler sa Précommande, le Client dispose des moyens de paiement suivants :
4.1 La Carte bancaire. Pour le paiement par carte bleue, le Client communique le numéro de sa carte bancaire, associé à sa date d’expiration ainsi que les chiffres du cryptogramme figurant au verso de sa carte bancaire. Afin d’assurer la sécurité des paiements effectués en ligne, le Client accède à un espace dédié mis à disposition par la société de paiement, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement et la sécurité du paiement en lui-même. A cet égard, le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à la Société AMESAUVAGES S.L par le biais de la société de paiement vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des Produits Précommandés.
Les cartes acceptées sont : Carte bleue, Visa, Mastercard, American Express. Le paiement est sécurisé via notre prestataire de paiement.
4.2 Paypal : il est possible de payer rapidement et en toute sécurité via votre compte Paypal. Aucun frais supplémentaire n’est facturé par AMESAUVAGES S.L.
4.3 Paiement en 3 fois sans frais via notre partenaire Partial Ly. Ce service est soumis à l’acceptation des conditions générales de Partial Ly et à validation du dossier client.
Quel que soit le moyen de paiement utilisé, la société AMESAUVAGES S.L prend à sa charge les occasionnels frais bancaires engendrés par le paiement, dans la limite des frais de gestion facturés par la société de paiement. Tout paiement est réalisé via carte bancaire. Tout autre frais, quel qu’en soit le motif, sera facturé au Client.
AMESAUVAGES S.L se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute Précommande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. AMESAUVAGES S.L se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une Précommande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une Précommande précédente ou avec lequel un litige de paiement ou une fraude serait en cours.
Les marchandises livrées restent la propriété de la société AMESAUVAGES S.L jusqu’à la réception du paiement. Le transfert des risques au Client s’opère dès la livraison des Produits.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de AMESAUVAGES S.L dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des Précommandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
5. PRÉCOMMANDE
Le principe de la précommande consiste à commander un produit qui n'est pas encore fabriqué au moment de l’achat.
Toute Précommande sera confirmée lorsque le Client clique sur le bouton « Commander ».
La confirmation de la Précommande implique l’acceptation par le client des CGV et des caractéristiques essentielles des Produits. Le paiement est exigible immédiatement au moment de la validation de la Précommande, même si la livraison intervient à une date ultérieure.
Dès l’enregistrement de la Précommande, un email de confirmation récapitulant celle-ci (produits, prix, quantité, etc.) sera adressé au Client par AMESAUVAGES S.L. A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par AMESAUVAGES S.L du contenu de sa Préccommande. En tout état de cause, les factures peuvent être remises lors de la livraison ou envoyées par e-mail.
Dans le cadre de la Précommande, les sommes versées en avance par le Client ne constituent pas des arrhes, au sens de l’article 1590 du Code Civil.
Le délai de livraison estimé peut varier en fonction des contraintes de production artisanale ou de logistique. AMESAUVAGES S.L s’engage à en informer le client.
Si une Précommande ne peut aboutir pour quelque raison que ce soit, AMESAUVAGES S.L contactera le Client pour le tenir informé et décider, en fonction de son souhait, d’un remboursement ou d’un échange en tenant compte des possibilités.
En cas de rétraction, le remboursement s’appliquera dans les mêmes termes qu’un remboursement classique, sauf en cas de fabrication personnalisée exclue du droit de rétractation, conformément à l’article L221-28 du code de la consommation.
6. LIVRAISON
6.1 Lieu de livraison
La livraison est effectuée depuis l’Espagne à l’adresse de livraison indiquée par le Client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client ou de toute autre personne physique de son choix, si cela est clairement précisé lors de la Précommande ou commande. La livraison ne peut être effectuée dans des boîtes postales.
Lors de l’enregistrement des coordonnées personnelles du Client, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, AMESAUVAGES S.L ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le(s) Produit(s).
AMESAUVAGES S.L propose la livraison de ses produits dans le monde entier. Les commandes peuvent être expédiées vers tous les pays, sous réserve de restrictions douanières ou logistiques en vigueur dans certains territoires.
Les frais de livraison sont gratuits à partir de 300 euros et le transporteur varie en fonction du pays de destination. Pour toute destination hors Union Européenne, des droits de douanes ou taxes d’importation peuvent être exigées par les autorités locales, à la charge du client. AMESAUVAGES S.L se réserve le droit de refuser une commande vers un pays en cas de circonstances exceptionnelles (blocage douanier, restrictions politiques ou logistiques majeures).
6.2 Délais de livraison
Les délais de livraison sont indiqués lors de la Précommande. Il s’agit de délais estimatifs, exprimés en jours ouvrés et correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison.
Le Client reconnait que, concernant la Précommande, le délai de livraison est allongé. Le délai de livraison estimé figure sur la fiche produit au moment de l’achat. Le délai de livraison dépend du temps nécessaire et du volume de production de l’ensemble des produits précommandés. Il varie entre 6 et 10 semaines.
AMESAUVAGES S.L ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou étant dû à un acte de force majeure.
6.3 Réception des Produits
La livraison est réputée effectuée dès la remise des Produits au Client par le transporteur, matérialisée par le système de contrôle utilisé par celui-ci.
A la réception des Produits, le Client est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à AMESAUVAGES S.L, dans un délai de trois (3) jours en envoyant un mail à hello@oodoo-boots.com ou en envoyant un mail sur le formulaire de contact sur notre site.
Le Client peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison.
Les frais de retour seront pris en charge par AMESAUVAGES S.L en cas de rétractation ou en cas de retour pour défaut de conformité, sauf lorsque l’adresse de livraison n’est pas située en France. Nous nous chargeons des frais de retour si nécessaire en France mais ils seront à la charge de nos Clients internationaux, sauf dans le cas de la non-conformité d’un produit, auquel cas nous nous chargeons des frais de ports de retour.
Les frais de retour en cas d’échange seront pris en charge par AMESAUVAGES S.L une seule fois. Ils seront à la charge de nos Clients internationaux, sauf dans le cas de la non-conformité d’un produit, auquel cas nous nous chargeons des frais de ports de retour.
7. GARANTIE LÉGALE
AMESAUVAGES S.L répond des défauts de conformité existants lors de la délivrance du Produit dans les conditions des articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation.
Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le Client :
– bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du Produit pour agir.
– peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien; en conformité avec l’article L. 211-19 du Code de la consommation, AMESAUVAGES S.L ne peut toutefois procéder selon le choix du Client si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par le Client.
– est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien.
Cette garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil, qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. Il peut, dans cette hypothèse, choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par le Client dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
8. DROIT DE RÉTRACTATION
En application des articles L.221-18 et suivants du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la date de livraison de la Commande pour faire valoir son droit de rétractation sur sa Commande.
Ce délai court à compter de la réception des Produits par le Client.
Le Client devra joindre à sa demande de rétractation, une copie de la facture ou tout autre élément permettant d’identifier la Commande dont il s’agit, et son titulaire.
Seul le Client identifié comme tel auprès de AMESAUVAGES S.L peut exercer ce droit, à l’exclusion de toute autre personne, et notamment de la personne destinataire de la livraison (par exemple en cas de cadeau).
9. MODALITÉS DE RETOUR ET REMBOURSEMENT
Tout échange ou retour doit faire l’objet d’une déclaration du Client à AMESAUVAGES S.L, via le formulaire de contact du Site ou à l’adresse mail hello@oodoo-boots.com
Le ou les Produits doivent être renvoyés par le Client au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.
Le ou les Produits doit être renvoyés par le Client dans son emballage d’origine ou tout emballage équivalent et en parfait état (permettant une recommercialisation, n’ayant été ni porté, ni lavé), pour en demander l’échange, le remboursement ou un avoir sans pénalité.
Seul le premier retour-échange est gratuit.
Le ou les Produits qui ne seraient pas retournés dans les délais et conditions ci-dessus visées ne seront ni remboursés, ni échangés par AMESAUVAGES S.L.
L’adresse de retour est :
AMESAUVAGES S.L – PARAJE MELEJA 1 – 03130 SANTA POLA – ALICANTE – SPAIN
Conformément à l’article L. 221-24 du Code de commerce, AMESAUVAGES S.L s’engage à rembourser les sommes encaissées au titre de la Précommande dans un délai de quatorze (14) jours. Ce délai court à compter de la première des deux dates suivantes : (i) la réception par AMESAUVAGES S.L des Produits retournés ou (ii) la réception par AMESAUVAGES S.L de la preuve de l’expédition des Produits par le Client.
Le remboursement sera réalisé par crédit sur le compte bancaire du Client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement de la Précommande ou en communiquant un RIB au service après-vente. Si vous avez changé de compte bancaire, pensez à donner vos nouvelles coordonnées bancaires à votre ancienne banque.
10. LOI APPLICABLE
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. En cas de litige ou de réclamation, le Client s’adressera en priorité à AMESAUVAGES S.L pour obtenir une solution amiable.
Le Client est informé que tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige avec un professionnel. La médiation de la consommation s’applique à tout litige national ou transfrontalier entre un consommateur et un professionnel dans le cadre de l’exécution d’un contrat de vente ou de prestation de services.
Il est possible de saisir soit un médiateur de la consommation dans la liste se trouvant sur le site de la médiation de la consommation (cliquez ici), soit de remplir le formulaire de plainte automatisé permettant d’entrer en contact avec un organisme de règlement des litiges (cliquez ici).
La demande ne pourra être acceptée par le médiateur de la consommation si :
1° Le Client ne justifie pas avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement avec la société AMESAUVAGES S.L par une réclamation écrite selon les modalités prévues ;
2° La demande est manifestement infondée ou abusive ;
3° Le litige a été précédemment examiné ou est en cours d’examen par un autre médiateur ou par un tribunal ;
4° Le consommateur a introduit sa demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès de la société AMESAUVAGES S.L ;
5° Le litige n’entre pas dans son champ de compétence.
Le consommateur est informé par le médiateur, dans un délai de trois semaines à compter de la réception de son dossier, du rejet de sa demande de médiation.
A défaut de recours à la médiation, les tribunaux du ressort du siège de la société seront compétents.
11. INFORMATIQUES ET LIBERTÉS
Afin de fournir les services proposés sur le Site, AMESAUVAGES S.L pourra être amenée à traiter des données personnelles vous concernant, notamment celles qui auront été collectées lors de votre inscription sur le site, ou de la passation de votre Précommande.
Les informations et données concernant le Client sont strictement nécessaires à la gestion des Précommandes, à l’exécution et au suivi des relations commerciales, ainsi qu’à des fins statistiques internes. Ces données peuvent être transmises aux sociétés qui participent à ces relations (telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes) pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces données sont également conservées afin de poursuivre des objectifs de sécurité, d’identification, d’amélioration et de personnalisation des services.
Le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978. Pour cela, il lui suffit d’envoyer un mail à l’adresse help@oodoo-boots.com et les dispositions nécessaires seront prises immédiatement.
Le Client est susceptible de recevoir, de la part de la société AMESAUVAGES S.L, des offres portant sur des produits ou services analogues à ceux ou celui ayant déjà fait l’objet d’une commande, ou des lettres d’information. Il aura à tout moment la faculté de s’y opposer sans frais pour l’avenir, selon des modalités précisées à chaque envoi.
Nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité pour plus d’informations sur l’utilisation de vos données personnelles par AMESAUVAGES S.L.
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